Déposée le 23 septembre 1986 par Fouché Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARTISANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fouché Serge domicilié(e) 26 RUE Général Leclerc - 51140 - CHENAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Fouché Serge domicilié(e) 26 RUE Général Leclerc - 51140 - CHENAY - France.
La marque L'ARTISANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARTISANIE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
Fouché Serge - 26 RUE Général Leclerc - 51140 - CHENAY - France
M. Fouché Serge - 26 RUE Général Leclerc - 51140 - CHENAY - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330068 - Publication au BOPI 2006-12-22
Renouvellement sans limitation n°2075942 - Publication au BOPI 1996-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627142 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05
Meubles,glaces,cadres,articles de bois,liège,roseau,jonc,osier,de vannerie,rotin,meubles peints,articles de corne,d'os,d'ivoire,ambre,nacre,celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;verrerie;porcelaine et faïence;grès.Tissus,couvertures de lit et de table,articles textiles, tissages,nappes.Vêtements,bottes, souliers,pantoufles,sabots.Jeux, jouets; articles d'ornement et de décoration.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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